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Veuillez lire attentivement l’accord avant d’accéder à nos services ou de les utiliser. En accédant à nos services ou en les utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas une partie des conditions de l’accord, vous ne pouvez pas accéder à nos services ou les utiliser.

Propriété intellectuelle

L’accord ne transfère pas de Nous à vous notre propriété intellectuelle ou celle de tiers, et tous les droits, titres et intérêts relatifs à cette propriété demeureront (entre les parties) uniquement chez SMARTYHYPE et ses concédants de licence.

Services de tiers

En utilisant les Services, vous pouvez utiliser des services, des produits, des logiciels, des éléments intégrés ou des applications développés par des tiers (“Services de tiers”).

Si vous utilisez des services de tiers, vous comprenez que :

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Comptes

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Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à tout ou partie de nos services à tout moment, avec ou sans motif, avec ou sans préavis, avec effet immédiat.

Si vous souhaitez résilier l’accord ou votre compte SMARTYHYPE, vous pouvez simplement cesser d’utiliser nos services.

Toutes les dispositions de l’accord qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation, survivront à la résiliation, y compris, mais sans s’y limiter, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.

Clause de non-responsabilité

Nos services sont fournis “TELS QUELS” et “TELS QUE DISPONIBLES”. SMARTYHYPE et ses fournisseurs et concédants de licence déclinent par la présente toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon. Ni SMARTYHYPE, ni ses fournisseurs, ni ses concédants de licence ne garantissent que nos services seront exempts d’erreurs ou que l’accès à ceux-ci sera continu ou ininterrompu. Vous comprenez que vous téléchargez ou obtenez autrement du contenu ou des services par le biais de nos services à votre discrétion et à vos risques.

Juridiction et droit applicable

Sauf dans la mesure où la loi applicable en dispose autrement, l’Accord et tout accès ou utilisation de nos Services seront régis par les lois du Maroc.

La juridiction compétente pour tout litige découlant de ou lié à l’Accord et à tout accès ou utilisation de nos Services sera l’Etat et les tribunaux fédéraux situés au Maroc.

Modifications

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Si nous apportons des modifications importantes, nous vous en informerons en les publiant sur notre site web, ou en vous envoyant un e-mail ou une autre communication avant que les modifications n’entrent en vigueur. L’avis indiquera une période raisonnable après laquelle les nouvelles conditions prendront effet.

Si vous n’êtes pas d’accord avec nos modifications, vous devez cesser d’utiliser nos services pendant la période de préavis désignée ou une fois que les modifications sont entrées en vigueur.